Réglement intérieur 07/08

Règlement intérieur 
(année 2007-2008)

Article 1 -  Cotisation

Les  membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 1o€.

Le  montant de celle-ci est fixé chaque année par le bureau.

Pour  l’année 2007-2008, le montant de la cotisation est fixé à 10 euros.

Le  versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et effectué lors de l'inscription.

En cas d'inscription en cours d'année le montant restera le même.

Toute  cotisation versée à l'association est définitivement acquise. 

Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de  démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.

Article 2 -  Le prix des ateliers

Pour  l’année 2007-2008, le  montant est de 5 euros par atelier, à savoir qu’un atelier sur 5 est offert tout au long de l’année, quel que soit le type d’atelier.
Pour les non adhérents, le montant par atelier est de 10 euros (sans prêt de matériel) ou de 15 euros (avec prêt de matériel).

Exceptionnellement, un tarif plus élevé pourra vous être demandé lors de rassemblement (crop) ou d'atelier nécessitant l'achat de fournitures particulières. Vous en serez alors prévenu au minimum un mois à l’avance.

Article 3 - Matériel

Du matériel appartenant à l'association  pourra si nécessaire être mis à disposition des membres.

Article 4 –  Dégradation de matériel

En cas de dégradation  par un des membres du  matériel mis à sa disposition, il lui sera réclamé une indemnité correspondant au prix de remplacement du matériel ou à l'achat d'un matériel équivalent.

Article 5 -  Paiement des ateliers et papiers

Le paiement des ateliers se fait à chaque atelier, par espèce ou chèque libellé au nom de l’association.

Article 6 -  Modification du règlement intérieur

Le nouveau  règlement intérieur sera mis  à disposition des membres de  l’association.

Le règlement  intérieur de l’association "La Scrap'Peña"  est établi par le  bureau et peut être modifié par celui ci .